Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DISCAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCAP domicilié(e) 75016 PARIS (dossier no 2208663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 844 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2208663) - France.
La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISCAP Société Anonyme - 75016 PARIS (dossier no 2208663) - France - SIREN 309844652
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2208663) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208663 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22
Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399155 - Publication au BOPI 2004-09-08
Raccords métalliques, jonctions métalliques, colliers de serrage métalliques, vannes métalliques (autres que parties de machines).Produits en matière plastique mi-ouvrée, tuyaux flexibles non métalliques, articles en caoutchouc naturel et en élastomère de synthèse, feuilles, plaques, lanières, baguettes en matière plastique, tuyaux pour machines à laver, tuyaux souples en matière synthétique, tuyaux d'arrosage en caoutchouc et en matière plastique, tuyaux industriels flexibles non métalliques, raccords et jonctions non métalliques, tubes rigides non métalliques, joints de robinets, joints en caoutchouc, bagues d'étanchéité en caoutchouc et en matière plastique. Matériel d'arrosage, arroseurs, pistolets et pommes d'arrosage, lances d'arrosage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARC EN CIEL"
